Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL'S
MARCHAL SAS

Numéro de dépôt :
3248797
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2013
ROLL\'S de MARCHAL

Présentation de la marque ROLL'S

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROLL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL domicilié(e) 23 Avenue des Catelines, BP 29,69720 St LAURENT de MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 909 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAL SAS domicilié(e) 23 Av. Catelines,69720 St LAURENT-MURE - 69720 - France.

La marque ROLL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL'S est expirée depuis le 2 octobre 2013.

MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : Viti'Wald , CIEL ET NEIGE , MARCHAL , CHARLY LE CONCOMBRE , SA MARCHAL , MARCHAL


MARCHAL SAS - 23 Avenue des Catelines, BP 29,69720 St LAURENT de MURE - 69720 - France - SIREN 325909364


MARCHAL SAS - 23 Av. Catelines,69720 St LAURENT-MURE - 69720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

– volets roulants métalliques.